G. Eymard dans l’équipe de G. Collomb

On vient d’apprendre par le Progrès du 13 octobre dernier que :

Dans l’Ouest, le maire divers droites de Charbonnières, Gérald Eymard fera tandem avec Loïc Commun (Marcy-l’étoile).”

Récompense pour services rendus ?

Pour mieux comprendre l’évolution de l’organisation du conseil de la métropole de Lyon, nous vous invitons à vous reporter à l’article de Wikipédia en cliquant sur le lien suivant : https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_de_la_m%C3%A9tropole_de_Lyon

Le maire interdit la marche de l’ASPEC !

C’est une grande première à Charbonnières, notre maire  craignant probablement les débordements des gilets jaunes et des black blocs charbonnois – bien connus pour leurs violentes manifestations dans les rues du village –  interdit la marche pédagogique de l’ASPEC (Association pour la Sauvegarde du Patrimoine et de l’Environnement de Charbonnières-les-Bains) prévue ce samedi. Alors que toutes précautions avaient été prises par l’association : signalement à la mairie et à la gendarmerie, assurance et encadrement, le maire interdit le passage par l’avenue du Général de Gaulle qu’il se targuait, il y a seulement quelques jours, de l’avoir rendue praticable à la circulation…. On marche sur la tête !

Les Charbonnois apprécieront.

Mais on peut tout de même relever un point positif : le premier adjoint à l’urbanisme, Michel Rossi, admet que les commerçants sont affaiblis, est-ce une prise de conscience ou simplement vouloir reporter leur responsabilité sur d’autres ?

Les commerçants apprécieront.

Cliquer sur l’image pour lire l’article

Charbonnières fait une fois de plus les gros titre de la presse grâce à l’action de son maire !!!

Pour quoi passons nous ?

Blocage avenue Gal De Gaulle – Premiers effets

Les effets du blocage de l’Avenue du Général de Gaulle pendant une longue durée ne se seront pas fait attendre : un commerce ferme.

Les clients réguliers et par internet du magasin de décoration “Le Jardin des Arts” viennent de recevoir un mail leur annonçant, qu’après près d’une dizaine d’années d’exercice, le commerce et le site internet ferment.

Même si le blocage de l’Avenue du Général De Gaulle n’est probablement pas la seule raison, il reste néanmoins que c’est l’élément déclencheur de cette perte d’un commerce qui complétait fort bien l’offre charbonnoise.

Cette fermeture conforte malheureusement les propos développés dans notre tribune libre du dernier Charbo Mag’ et nos interventions en faveur des commerçants au Conseil Municipal du 26 septembre (voir le compte rendu sur ce site).

Nous souhaitons à sa créatrice de trouver un projet d’avenir…

Avis affiché sur la vitrine avec, ironie du sort, le reflet des travaux qui l’ont déclenché…

Conseil Municipal du 26 Septembre 2019 – Compte Rendu

Vos élus : Laurent SAUZAY, Patrick CHANAY, Jean-Paul HUBERT
Public : 20 personnes dont correspondante du Progrès
Conseillers absents représentés : N.Aujas, C. David, S. Arcos, K.Faussillon, P.Formizyn, P. Jarosson, M.Plockyn, L. Sauzay, M. Trapadoux,
Conseiller absent NON représentés : PE. Michel,B.Bergasse

AFFAIRES GÉNÉRALES

1) Présentation du rapport d’activité annuel 2018 du SIPAG

Mme Jousse, Présidente du SIPAG, présente le rapport d’activités de ce syndicat qui agit sur 13 communes et 55526 habitants dont 12851 de plus de 60 ans. Il nous semble important de signaler l’action d’aide aux aidants (personnes bénévoles ou familles de personnes âgées et/ou handicapées) notamment en terme d’information, de sensibilisation et d’ateliers de répit pour les couples aidants-aidés.

2) Modalité de mise à disposition des locaux communaux au profit des candidats en période électorale

Le maire a décidé de faire voter un dispositif encadrant les mises à disposition de salles. Peuvent être mises à disposition les salles suivantes: MDA, Erables, Conseil Municipal et 102-104 route de Paris. Il “pourra, pour des considérations relevant des nécessités de l’administration des propriétés communales, du fonctionnement des services et du maintien de l’ordre public, et à l’exclusion notamment de toute considération d’opportunité, s’opposer à certaines mises à disposition“.

Note avis: la majorité a accordé ici au maire tout pouvoir pour refuser une attribution de salle en s’abritant derrière un motif des plus vagues. Ainsi, il sera loisible au maire de refuser une salle si elle est réservée alors que les listes avaient, par le passé, la priorité durant la campagne. Ceci est éthiquement gênant quand le maire se trouve être aussi tête de liste, mais, notre vision eut été fort différente si la mission d’attribuer les salles avait été confiée à une commission représentative.

Par ailleurs, on peut raisonnablement se poser la question de l’utilité d’ une telle décision sachant qu’il n’y a jamais eu de problème par le passé.

Nous verrons à l’usage…

Notre Votre: Abstention (4)

FINANCES — COMMANDE PUBLIQUE

3) Garantie d’emprunt de la commune à Alliade Habitat Construction pour I‘opération de construction de 23 logements PLUS et PLAI – 102/104 route de Paris

Garantie de 4 lignes de prêts à hauteur de 15% soit 410700 €. sur 40 et 60 ans. C’est une obligation légales pour la commune

Notre Votre: POUR

4) Opération immobilière « 6 avenue de la Victoire » : octroi d’une participation financière de la commune au bailleur 3F IMMOBILIERE RHONE-ALPES URBANISME.

Idem ci dessus pour un montant de 15633 €. Il s’agit de l’immeuble situé à gauche de l’Orée du Parc, une nouvelle opération de logements sociaux que nous découvrons en Conseil Municipal !

Notre Votre: POUR

5) Convention de délégation de Gestion des Vallons de Serres, des Planches et de la Beffe – année 2019

Convention établie en remplacement de l’ex syndicat dissout. Aucun frais pour la commune.

Notre Votre: POUR

QUESTIONS DES CONSEILLERS ET INFORMATIONS DIVERSES

Patrick CHANAY : Nous n’avons pas pu repérer sur plan ni sur site les emplacements réservés à la livraison. Où seront ils placés ?

G. EYMARD : au même endroit c’est à dire en face de la boucherie. Les emplacements pour les banques resteront aussi

P. CHANAY : Avez-vous prévu d’informer et d’accompagner les commerçants dans une éventuelle démarche d’indemnisation ?

G.EYMARD : nous avons vu ça avec eux, ils peuvent voir avec la mairie (il ne cite personne ni aucun service) mais ne pas le faire trop tôt car il leur faudra apporter des bilans chiffrés de perte de chiffre d’affaires.

En fin de séance T.ELMASSIAN interpelle le maire au sujet de sa demande de protection juridictionnelle en tant qu’élu suite à son assignation au Tribunal de Grande Instance par la société ALILA qui lui reproche des recours contre des délibérations du Conseil Municipal (dont il a déjà fait annuler celle de juillet 2016). Il lui rappelle le courrier dans ce sens adressé par son avocat et ses différents mails dont il a fait copie au conseil municipal.

Le maire assure qu’il aura une réponse dans la semaine prochaine et annonce que le prochain Conseil prévu en novembre sera probablement regroupé avec celui de décembre.

Note : l’attribution de cette aide juridictionnelle est votée par le Conseil Municipal, nous espérons que l’annonce faite par le maire de regrouper les prochaines réunions du Conseil en décembre n’est pas une manœuvre dilatoire pour repousser cette décision et mettre en difficulté un élu.

Fin du Conseil Municipal

Conseil Municipal – Article du 28 septembre 2019

En attendant la publication de notre compte rendu, nous vous proposons l’article sur le dernier Conseil Municipal paru dans le Progrès d’hier.

Des explications vous seront fournies au sujet de la mise à disposition de salles aux futures listes et de la protection fonctionnelle sollicitée par Thierry ELMASSIAN.

Bonne lecture

Cliquez sur l’image pour l’agrandir

Conseil Municipal du 26 septembre 2019 – Ordre du jour

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 26 septembre 2019 à 20h00 Salle du Conseil

DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

AFFAIRES GÉNÉRALES

1) Présentation du rapport d’activité annuel 2018 du SIPAG

2) Modalité de mise à disposition des locaux communaux au profit des candidats en période électorale

FINANCES — COMMANDE PUBLIQUE

3) Garantie d’emprunt de la commune à Alliade Habitat Construction pour I‘opération de construction de 23 logements PLUS et PLAI – 102/104 route de Paris

4) Opération immobilière « 6 avenue de la Victoire » : octroi d’une participation financière de la commune au bailleur 3F IMMOBILIERE RHONE-ALPES URBANISME.

5) Convention de délégation de Gestion des Vallons de Serres, des Planches et de la Beffe – année 2019

QUESTIONS DES CONSEILLERS ET INFORMATIONS DIVERSES

Conseil Municipal du 27 Juin – Compte Rendu

Vos élus : Laurent SAUZAY, Patrick CHANAY, Jean-Paul HUBERT
Public : 15 personnes dont correspondante du Progrès
Conseillers absents représentés : L. Morazzini, C. David, S. Fontanges, S. Arcos, P. Jarosson, L. Sauzay, M. Trapadoux,
Conseiller absent NON représentés : PE. Michel,

INFORMATION

Le maire annonce que le Tribunal Administratif, sur requête d’un conseiller municipal, s’est prononcé de “façon défavorable” pour la municipalité .
La plainte concernait une délibération – désormais annulée – permettant l’attribution gratuite de salles municipales à Virgil events pour la salon des séniors pour lequel cette société était bien entendu rémunérée.

AFFAIRES GÉNÉRALES

1) indemnités de fonction du Maire

Suite à la démission d’un adjoint (J. Lassaigne) une nouvelle répartition des indemnités a été votée au conseil précédent mais une erreur a été faite sur le pourcentage attribué au maire qui passe de 44 à 43 %. Rappelons que la majoration de 50 % au maire et adjoints de villes thermales est supprimée et qu’au passage le maire a divisé par 2 celle attribuée aux conseillers.

2) Service public de la restauration collective – Rapport annuel d’activité 2017/2018

Pour la première fois, le rapport d’activité de la Délégation de Service Public (DSP) attribuée à SODEXHO est présenté au Conseil.

3) Service public de l’Enfance~Jeunesse – Rapport annuel d’activité 2018

Pour information du conseil

4) Service public de la Petite Enfance – Rapport annuel d’activité 2018

Pour information du conseil

FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE

5) Budgétisation de la participation de la commune à verser au SAGYRC au titre du budget primitif 2019

Soit 1952 € pour 2019 en baisse par rapport aux années précédentes
Notre Vote : POUR

6) Budget principal de la commune Exercice 2019 – Décision modificative n°2

Suite à une erreur d’affectation de 80769 € concernant le bail emphytéotique des “Érables” on fait une régularisation entre fonctionnement et investissement – le budget global est inchangé
Notre Vote : POUR

7) Budget principal de la commune : vote d’une subvention au profit du Comité des fêtes de la commune

Nous sommes heureux de voir le Comité des Fêtes augmenter son activité mais regrettons que cette subvention de 2210 € n’ait pas fait l’objet d’examen formel en commission contrairement à ce qui a été dit en séance.
Notre Vote : POUR

8) Budget principal de la commune : vote d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association TeoBasket

Attribution par le maire d’une subvention exceptionnelle pour payer un contrat d’apprentissage de 3000 € sur deux ans. Tassin et Écully participent à la même hauteur mais par un sponsor pour Écully. Nous n’avons pu obtenir le fondement du montant attribué par Charbonnières, montant qui n’est en rapport ni avec la population desservie ni avec le nombre de licenciés de la commune.
Notre Vote : POUR

9) Opération immobilière « Domaine Victoria ›› : octroi d’une participation financière de la commune au bailleur 3F immobilière Rhône-Alpes

Application de la règle de financement des logements sociaux sur la Métropole pour 9 logements en PLUS pour 23452 € et 3 logements en PLAI pour 6324 €.
Le domaine Victoria se situe sur la route de Sain Bel sur l’ex emplacement de TARVEL.
Notre Vote : POUR


Notre Vote : POUR

RESSOURCES HUMAINES

10) Temps de travail des agents: modification du temps de travail des agents des services techniques et des agents occupant des fonctions de direction

RAS
Notre Vote : POUR

11) Indemnité de départ volontaire de la fonction publique territoriale pour la commune de Charbonnières-les-Bains

RAS
Notre Vote : POUR

URBANISME

12) Convention de délégation de gestion entre la Métropole de Lyon et les communes de Saint-Genis-les-Ollières et Charbonnières-les-Bains pour l’année 2019 : convention Méginand

Renouvellement de la convention avec un financement 100 % par la Métropole
Notre Vote : POUR

ENFANCE-JEUNESSE PETITE ENFANCE

13) Ouverture d’un Lieu d’Accueil Enfant Parent et conventionnement tripartite

Participation (2504 € pour 4 derniers mois de 2019) aux frais de gestion de ce nouveau Lieu d’Accueil Enfant Parent (LAEP) à Marcy dans les locaux des Lutins de l’Ouet.
Notre Vote : POUR

14) Délégation de service public (DSP) pour la gestion du service public de la restauration collective 2015-2021: révision des tarifs applicables aux usagers a compter du ler septembre 2019

Nous faisons remarquer que, contrairement à de nombreuses autres communes et, à la facturation des activités périscolaires de Charbonnières, les tarifs des repas ne sont pas calculés au quotient familial. Par ailleurs, l’augmentation est uniforme: 0.10 € pour toutes les catégories; L’application d’un pourcentage eut été plus équitable.
Notre Vote : POUR

15) Délégation de service public (DSP) pour la gestion du service public de la restauration collective 2015-2021: autorisation donnée au maire de signer l’avenant n”2

Cet avenant concrétise l’augmentation des prix suivant le taux de révision prévu par le contrat de DSP soit 6.475 %.
Notre Vote : POUR

16) Délégation de service public (DSP) Enfance-Jeunesse 2015-2021 Tarification des activités périscolaires et accueil de loisirs à compter du ler septembre 2019

Ici, les tarifs varient en fonction du quotient familial ET du nombre d’enfants inscrits aux activités.
Notre Vote : POUR

17) Délégation de service public (DSP) Enfance-Jeunesse 2015-2021 – Modification de la grille tarifaire et du règlement intérieur – Autorisation donnée au Maire de signer l’avenant n°4

Point important pour les parents : la modification du règlement intérieur qui durcit les règles d’inscription, d’annulation, etc…
Notre Vote : POUR

QUESTIONS DES CONSEILLERS ET INFORMATIONS DIVERSES

Une question diverse posée par écrit par un conseiller n’a pas été prise en compte par le maire qui a expliqué l’avoir traitée en début de séance (en l’absence de ce conseiller arrivé plus tard). Une attitude cavalière en total désaccord avec le règlement intérieur du Conseil Municipal que le maire ne manque pas de rappeler souvent à son “opposition”.

Conseil Municipal du 27 Juin 2019 – Ordre du jour

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 27 juin 2019 à 20h00 Salle du Conseil

AFFAIRES GÉNÉRALES

1) indemnités de fonction du Maire

2) Service public de la restauration collective – Rapport annuel d’activité 2017/2018

3) Service public de l’Enfance~Jeunesse – Rapport annuel d’activité 2018

4) Service public de la Petite Enfance – Rapport annuel d’activité 2018

FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE

5) Budgétisation de la participation de la commune à verser au SAGYRC au titre du budget primitif 2019

6) Budget principal de la commune Exercice 2019 – Décision modificative n°2

7) Budget principal de la commune : vote d’une subvention au profit du Comité des fêtes de la commune

8) Budget principal de la commune : vote d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association TeoBasket

9) Opération immobilière « Domaine Victoria ›› : octroi d’une participation financière de la commune au bailleur 3F immobilière Rhône-Alpes

RESSOURCES HUMAINES

10) Temps de travail des agents: modification du temps de travail des agents des services techniques et des agents occupant des fonctions de direction

11) Indemnité de départ volontaire de la fonction publique territoriale pour la commune de Charbonnières-les-Bains

I URBANISME

12) Convention de délégation de gestion entre la Métropole de Lyon et les communes de Saint-Genis-les-Ollières et Charbonnières-les-Bains pour l’année 2019 : convention Méginand

I ENFANCE-JEUNESSE PETITE ENFANCE

13) Ouverture d’un Lieu d’Accueil Enfant Parent et conventionnement tripartite

14) Délégation de service public (DSP) pour la gestion du service public de la restauration collective 2015-2021: révision des tarifs applicables aux usagers a compter du ler septembre 2019

15) Délégation de service public (DSP) pour la gestion du service public de la restauration collective 2015-2021: autorisation donnée au maire de signer l’avenant n”2

16) Délégation de service public (DSP) Enfance-Jeunesse 2015-2021 2 tarification des activités périscolaires et accueil de loisirs à compter du ler septembre 2019

17) Délégation de service public (DSP) Enfance-Jeunesse 2015-2021 – Modification dela grille tarifaire et du règlement intérieur – Autorisation donnée au Maire de signer l’avenant n°4

QUESTIONS DES CONSEILLERS ET INFORMATIONS DIVERSES

Européennes – les résultats à Charbonnières

Ville citoyenne reconnue, Charbonnières à une nouvelle fois beaucoup voté hier puisque le taux de participation frôle les 60 %. Mais le résultat est bien différent des chiffres nationaux avec le rassemblement national seulement en 4° position et les Républicains en seconde position mais avec à peine la moitié du score de la liste présidentielle qui a probablement bénéficié d’un “vote utile”.

Tout cela donne à réfléchir et plus que jamais méditer sur l’avenir que nous souhaitons construire à nos enfants en Europe, en France et à Charbonnières…

Liste score
La République en marche / MoDem 40,69 %
Les Républicains 19,98 %
Europe écologie – Les Verts 11,47 %
Rassemblement national 11,26 %
Union des démocrates et indépendants 3,63 %
Parti socialiste – Place Publique 3,15 %
Urgence écologie 1,9 %
La France insoumise 1,78 %
Debout la France ! 1,78 %
Parti animaliste 1,74 %
Parti communiste 0,73 %
Génération.s 0,61 %
Union populaire Républicaine 0,61 %
Alliance jaune 0,2 %
Les Patriotes 0,12 %
Parti fédéraliste européen 0,08 %
Mouvement pour l’initiative citoyenne 0,08 %
Parti pirate 0,08 %
Lutte ouvrière 0,04 %
Les oubliés de l’Europe 0,04 %
Europe démocratie Esperanto 0,04 %

Les listes non citées n’ont recueilli aucune voix.

Aménagement du centre ville – C’est parti…

Malheureusement pourrait-on dire quand on recueille l’avis des commerçants riverains tant sur la durée que sur le planning ou le résultat prévu.

S’il est incontestable que l’Avenue du Général de Gaulle a besoin d’un rafraichissement, c’est tout le quartier qui a besoin d’un toilettage avec une vision globale et cohérente à long terme. Or :

  • des travaux importants sont prévus peu de temps après la réfection (immeuble adapté sénior Lamartine, ilot “Maison de la Presse”, ex-Petit Casino
  • la place Marsonnat est modifiée sans tenir compte du devenir de la MDA
  • la place de platanes est laissée de côté
  • etc…

 

Ci contre article du Progrès de ce jour (cliquer sur l’image pour l’ouvrir)