Conseil Municipal du 28 novembre 2019 – Ordre du jour

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 28 novembre 2019 à 20h00 Salle du Conseil

DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

INFORMATION

AFFAIRES GENERALES

1) Rapport d’activité 2018 du SAGYRC

2) Rapport de gestion de l’activité de la SEMCODA relatif à l’exercice 2018

3) Autorisation de signature d’une convention avec la Société Protectrice des Animaux (SPA) pour les années 2020 et 2021

FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE

4) Budget principal de la commune – Exercice 2019 : décision modificative n°3

5) Budget principal de la commune – Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif pour l’exercice 2020

6) Cimetière communal- Tarifs des concessions pour l’année 2020

7) Salle Sainte Luce – Tarifs communaux pour la location de salle pour l’organisation d’expositions et de salons

8) Médiathèque – Tarifs communaux pour l’année 2020

9) Divers tarifs communaux pour l’année 2020

10) Salle Alpha -Tarifs communaux pour la location de salle pour l’année 2020

11) Convention d’attribution de subvention avec l’association Paradoxe pour la participation financière 2019 – Avenant n°1

12) Mise en place d’un système de vidéo-protection sur le territoire de la commune › Demande de subventions à la région Auvergne Rhône-Alpes

13) SIGERLY ~ Renouvellement de la convention d’adhésion aux activités de conseil en énergie partagée

RESSOURCES HUMAINES

14) Autorisation de signature d’une convention avec le CDG69 pour l’adhésion au Service de médecine préventive

15) Autorisation de signature et de contrôle de versement d’une convention avec le CDG69 pour l’adhésion au Service de médecine statutaire et de contrôle.

16) Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrite par le CDG69 pour le risque « prévoyance ›› et approbation de la participation financière ainsi que des modalités

QUESTIONS DES CONSEILLERS ET INFORMATIONS DIVERSES