Charbonnières – Le Budget au conseil municipal du 5 mars

Un article du PROGRÈS factuel et peu développé qui annonce une suite des dossiers examinés dans ses prochaines éditions mais vous pouvez d’ores et déjà retrouver nos positions dans larticle publié sur CharboPlus le 4 mars annoté (< cliquez ici).

Pas moins de 26 points à l’ordre du jour du conseil Municipal du 5 mars mais seulement 25 abordés suite au retrait du point 26 traitant de la modification des tarifs de mise à disposition de la salle Entr’Vue pour les expositions d’animation – Un dossier non traité en commission.

PROGRES 2015_03_05 – le budget

 

Conseil Municipal du 18 décembre 2014 – ordre du jour

Citation

Communications :

  1. Information sur les dossiers “Marchés Publics” en cours

Délibérations :

  1. Nettoyage des bâtiments communaux : autorisation de signer les marchés avec les entreprises retenues pour les quatre lots constitués.
  2. Autorisation de signer un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs pour la gestion du secteur Enfance-Jeunesse entre la Commune de Charbonnières les Bains et l’association ALFA3A du 1° janvier au 31 août 2015.
  3. Divers tarifs communaux 2015
  4. Tarifs 2015 de location de l’Espace Culturel Alpha
  5. Tarifs 2015 de la Médiathèque
  6. Budget principal de la Commune de Charbonnières les bains : engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2015.
  7. Inscription de la participation de la commune au SAGYRC au Budget Principal de la Commune de Charbonnières les bains au titre de l’exercice 2015.
  8. Dématérialisation des pièces comptables et de la paie : autorisation de signer une convention tripartite pour le passage au protocole d’échanges standard version 2 (PESV2) entre la commune , le Trésor Public et la Chambre Régionale des Comptes.
  9. Médiathèque : demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles du Rhône (DRAC) pour la ré-informatisation et le développement numérique.
  10. Création de la Métropole de Lyon – modalités d’exercice du pouvoir de police de la circulation au 1° janvier 2015 : autorisation de signature d’une convention avec la Communauté Urbaine de Lyon.
  11. Autorisation de signature d’une convention avec la Société Protectrice des animaux (SPA) pour l’année 2015
  12. Renouvellement de la convention annuelle avec l’association “Comité social du Personnel de la communauté urbaine de LYON” pour 2015

Questions diverses

(en application de l’article 4 “Questions Orales et/ou écrites” du règlement du Conseil Municipal adopté le 1 septembre 2008 :

Les conseillers municipaux ont le droit d’exposer en séance du Conseil des questions orales et/ou écrites ayant trait aux affaires de la commune. Des questions pourront être posées par chaque groupe du Conseil. elles devront être adressées au Maire avant la séance, en respectant un délai raisonnable afin que le maire puisse préparer sa réponse. L’auteur de la question dispose d’un temps de parole raisonnable pour exposer sa question. Le maire peut y mettre fin si le temps estimé est trop long.

Les questions et les réponses figurent dans le procès verbal de la séance.

Lors de cette séance, le Maire (ou l’adjoint délégué compétent) répond aux questions posées oralement ou par écrit par les conseillers municipaux.

Les questions orales et/ou écrites portent sur des sujets d’intérêt général et ne peuvent comporter d’imputations personnelles.

Elles ne donnent pas lieu à débat (sauf demande de la majorité des Conseillers municipaux présents).