Conseil Municipal du 16 Mai 2019 – Ordre du Jour

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

16 Mai 2019 à 20h00 Salle du Conseil

AFFAIRES GÉNÉRALES

1. Remplacement d’un Conseiller Municipal démissionnaire au sein des Commissions Municipales

Remplacement de Jacques Lassaigne

2. Élection d’un représentant du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal des vallons de Serres et des Planches suite à la démission d’un Conseiller Municipal

Remplacement de Jacques Lassaigne

FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE

3. Budget annexe « Culture Alpha » – Approbation du compte de gestion 2019

4. Budget principal de la commune – exercice 2019 – Décision modificative n°1

5. Budget principal de la commune – Vote de subventions à allouer aux associations au titre de l’année 2019

6. Abondement au Fond d’Initiative Communal (FIC) : autorisation de signer la convention 2019 avec la Métropole du Grand Lyon

7. Convention d’objectif avec l’association Ecole du musique Marcy-Charbonnières pour l’exercice 2019 – Autorisation donnée au maire de signer la convention

8. Convention d’objectif avec l’association sportive automobile du Rhône (ASAR) pour l’exercice 2019 – Autorisation donnée au maire de signer la convention

9. Convention d’objectif avec l’association PARADOXE pour l’exercice 2019 – Autorisation donnée au maire de signer la convention

10. Mission Locale des Monts d’Or et des Monts du lyonnais – Participation financière de la commune pour l’année 2019

11. Divers tarifs communaux pour l’année 2019 – Modification

RESSOURCES HUMAINES

12. Autorisation de signer une convention de mise à disposition de deux agents instructeurs dans le cadre du service mutualisé d’instruction des autorisations du droit des sols (ADS) avec la commune de Saint Cyr au Mont d’Or

QUESTIONS DES CONSEILLERS ET INFORMATIONS DIVERSES

Conseil Municipal du 28 Mars 2018 – Ordre du jour

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

28 Mars 2018 à 19 h 00 Salle du Conseil

COMMUNICATIONS

Néant

DELIBERATIONS

  1. Autorisation de signer une convention financière relative au reversement du produit des jeux du Casino Le Lyon Vert entre la commune de La-Tour-de-Salvagny et la commune de Charbonnières-les-Bains
  2. Construction de la Maison des Arts : autorisation de signer les marchés publics de travaux pour les 17 lots et relance d’un lot infructueux (lot n°12 : sols de danse)

Budget Principal de la Commune de Charbonnières-les-Bains

  1. Approbation du Compte Administratif 2017
  2. Approbation du Compte de Gestion 2017
  3. Affectation du résultat du Compte Administratif 2017
  4. Fiscalité Directe Locale : vote des taux d’imposition pour l’année 2018
  5. Taxe foncière sur les propriétés bâties : suppression de l’exonération de deux ans des constructions nouvelles à usage d’habitation
  6. Budgétisation de la contribution de la commune au SIGERLY au titre du Budget Primitif 2018
  7. Vote du Budget Primitif 2018
  8. Vote des subventions à allouer aux associations au titre de l’exercice 2018

Budget Annexe « SCI Bureaux France Charbonnières »

  1. Reprise d’un excédent d’investissement en recette de la section de fonctionnement sur ce budget
  2. Approbation du Compte Administratif 2017
  3. Approbation du Compte de Gestion 2017
  4. Affectation du résultat du Compte Administratif 2017
  5. Vote du Budget Primitif 2018

Budget Annexe « Culture Alpha »

  1. Approbation du Compte Administratif 2017
  2. Approbation du Compte de Gestion 2017
  3. Affectation du résultat du Compte Administratif 2017
  4. Vote du Budget Primitif 2018
  5. Autorisation de signer une convention avec l’association Ecole de Musique Marcy – Charbonnières pour la participation versée pour 2018
  6. Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat recevant des enfants de la Commune pour l’année scolaire 2017 / 2018
  7. Autorisation de signature d’une convention avec la commune de Saint-Genis-Les-Ollières pour la participation de la Commune aux frais du RASED
  8. Autorisation de signer une convention de partenariat pour la mise en œuvre de la politique métropolitaine de lecture publique au bénéfice de la Commune de Charbonnières-les-Bains.
  9. Demande de classement de la commune en “commune touristique”
  10. Demande de classement de la commune en “station classée de tourisme”
  11. Projet Nature des Vallons de Serres, des Planches et de la Beffe: autorisation de signer une convention relative au passage public sur un chemin de promenade traversant une propriété bâtie
  12. Projet Nature 2018 des Vallons de Serres, des Planches et de la Beffe : autorisation de signer une convention de délégation de gestion

QUESTIONS DIVERSES

 

Echanges à fleuret moucheté autour des tarifs municipaux

Le groupe d’opposition ne prend pas part au vote sur des points non abordés en commission municipale et refuse de cautionner l’ouverture de crédits d’investissements fantaisistes (travaux pour la plupart terminés ou dont la décision d’exécution a été annulée comme ceux du Centre Technique Municipal !)

Progrès – 2014_12_21 – Echanges à fleurets mouchetés autour des tarifs communaux