Conseil Municipal du 3 décembre – Ordre du jour

Salle du Conseil à 19 h 00

Communication

  • Information sur les dossiers “marchés publics” en cours

Délibérations

  • Projet de pacte de cohérence métropolitain 2015/2020: Avis de la Commune de Charbonnières les Bains après la présentation en commission générale
  • Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) du Rhône: avis du Conseil Municipal sur la proposition de dissolution du Syndicat Intercommunal de Charbonnières les Bains / La Tour de Salvagny / Marcy l’Etoile pour créer une entente (SI Piscine)
  • Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) du Rhône: avis du Conseil Municipal sur la proposition de dissolution du Syndicat Intercommunal de l’Ouest Lyonnais (SIOL) pour créer une entente (SI Gendarmerie et équipements sportifs)
  • Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) du Rhône: avis du Conseil Municipal sur la proposition de dissolution pour obsolescence du SIRISH (Syndicat Intercommunal pour la Représentation des Intérêts de la Station Hydrominérale de Charbonnières les Bains / La Tour de Salvagny).